📝 Mentions légales

1. Éditeur de l'ensemble des sites

L'ensemble des sites Internet, plateformes et services numériques concernés par les présentes mentions légales est édité et exploité par GROUPE MAHEBERG, structure associative en cours de constitution.

Les démarches administratives relatives à la déclaration de l'association loi 1901 sont actuellement en cours de préparation.

Les présentes mentions légales concernent notamment :

• Le domaine principal : https://groupemaheberg.fr
• L'ensemble des sous-domaines de groupemaheberg.fr.
• Les sites institutionnels et informatifs.
• Les plateformes et espaces numériques.
• Les services en ligne exploités par GROUPE MAHEBERG.
• Les futurs sites et services rattachés à cet écosystème.

Informations relatives à l'éditeur :

• Nom : GROUPE MAHEBERG
• Forme juridique envisagée : Association loi 1901
• Statut : En cours de constitution
• SIREN : En attente d'attribution
• SIRET : En attente d'attribution
• RNA : En attente de déclaration et d'attribution
• Siège social : À compléter
• Adresse e-mail générale : association@groupemaheberg.fr (en cours de création)
• Directeur de la publication : Mathéo S.
• Président : Mathéo S.

Les informations administratives seront actualisées après la finalisation des formalités de constitution.

2. Hébergement

Les sites et services concernés sont hébergés par :

• Hébergeur : CRAFTSERV
• Adresse : 3 PLACE THIERS, 54000 NANCY, France
• E-mail : Non communiqué
• Site Internet : https://craftserv.fr

Les coordonnées complémentaires de l'hébergeur seront ajoutées dès qu'elles auront été confirmées.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur les sites et services de GROUPE MAHEBERG, notamment les textes, images, logos, photographies, illustrations, vidéos, éléments graphiques, chartes graphiques et codes sources, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Ces contenus appartiennent à GROUPE MAHEBERG, à ses membres contributeurs ou à leurs ayants droit, selon les cas.

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable des titulaires des droits concernés est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

4. Responsabilité

GROUPE MAHEBERG s'efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible sur l'ensemble de ses sites et services.

Toutefois, aucune garantie absolue n'est donnée concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations publiées.

GROUPE MAHEBERG ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une utilisation inappropriée des informations disponibles, dans les limites autorisées par la loi.

5. Protection des données personnelles

Les données personnelles susceptibles d'être collectées sur les sites et plateformes de GROUPE MAHEBERG sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute question concernant les données personnelles ou pour exercer les droits prévus par la réglementation, les utilisateurs peuvent contacter :

mesdonnespersonnelles@groupemaheberg.fr

Adresse actuellement en cours de création.

La politique de confidentialité précise les modalités de collecte, d'utilisation et de conservation des données personnelles.

6. Liens externes

Les sites de GROUPE MAHEBERG peuvent contenir des liens vers des sites ou services externes.

GROUPE MAHEBERG ne contrôle pas nécessairement ces services et ne saurait être tenu responsable de leurs contenus ou de leurs pratiques.

7. Champ d'application et mises à jour

Les présentes mentions légales constituent le document commun de référence pour les sites et services exploités par GROUPE MAHEBERG sous le domaine groupemaheberg.fr.

Certains services peuvent disposer de dispositions complémentaires lorsque leurs fonctionnalités le nécessitent.

Les présentes mentions légales sont susceptibles d'être modifiées afin de tenir compte de l'évolution administrative, juridique et technique de GROUPE MAHEBERG.

Elles seront notamment actualisées après la déclaration officielle de l'association.